Déposée le 17 août 1988 par DAUSSAN JEAN CHARLES, DAUSSAN GERARD, DAUSSAN ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLASTIL »
Les déposants sont DAUSSAN JEAN CHARLES domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2374207) - 57000 - France, DAUSSAN GERARD domicilié(e) 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2374207) - 57050 - France, DAUSSAN ANDRE domicilié(e) Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULY,SUISSE (dossier no 2374207) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2374207) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUSSAN JEAN CHARLES - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2374207) - 57000 - France
DAUSSAN GERARD - 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2374207) - 57050 - France
DAUSSAN ANDRE - Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULY,SUISSE (dossier no 2374207) - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2374207) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374207 - Publication au BOPI 2008-05-28
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2008 n°2123672 - Publication au BOPI 2008-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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