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Marques déposées par DAUSSAN JEAN CHARLES
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PLASTIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTIL
DAUSSAN JEAN CHARLES
DAUSSAN GERARD
DAUSSAN ANDRE

Numéro de dépôt :
1483378
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2018

Présentation de la marque PLASTIL

Déposée le 17 août 1988 par DAUSSAN JEAN CHARLES, DAUSSAN GERARD, DAUSSAN ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIL »

Les déposants sont DAUSSAN JEAN CHARLES domicilié(e) 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2374207) - 57000 - France, DAUSSAN GERARD domicilié(e) 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2374207) - 57050 - France, DAUSSAN ANDRE domicilié(e) Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULY,SUISSE (dossier no 2374207) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2374207) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTIL est expirée depuis le 17 août 2018.

DAUSSAN JEAN CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , REPARFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX , RIMMFIX , TECTAFIX , PUROSTIL , AUXOL


DAUSSAN JEAN CHARLES - 42, rue Saint Marcel,57000 METZ (dossier no 2374207) - 57000 - France

DAUSSAN GERARD - 32, rue du Fort,57050 LONGEVILLE LES METZ (dossier no 2374207) - 57050 - France

DAUSSAN ANDRE - Route de Bursinel, Résidence St Bonnet,1195 DULY,SUISSE (dossier no 2374207) - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2374207) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374207 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement avec limitation le 28 mai 2008 n°2123672 - Publication au BOPI 2008-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.