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Marques déposées par DAUSSAN Jean Charles
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ISOCARBO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOCARBO
DAUSSAN Jean Charles
DAUSSAN Gérard
DAUSSAN André

Numéro de dépôt :
1203119
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2002

Présentation de la marque ISOCARBO

Déposée le 3 mai 1982 par DAUSSAN Jean Charles, DAUSSAN Gérard, DAUSSAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCARBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DAUSSAN Jean Charles domicilié(e) (nationalité française),42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ. (dossier no 2003828) - France, DAUSSAN Gérard domicilié(e) (nationalité française),32 rue du Fort 57050 LONGUEVILLE LES METZ (dossier no 2003828) - France, DAUSSAN André domicilié(e) 42, rue Saint Marcel, 57000 METZ (dossier no 2003828) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2003828) - France.

La marque ISOCARBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCARBO est expirée depuis le 3 mai 2002.

DAUSSAN Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : AUXILIT , DALTAB , PROTAC , DALTAB , REPARFIX , DALFIX , DOSSANIT , ANTISTICK , DOSSANOL , REPARFIX


DAUSSAN Jean Charles - (nationalité française),42, rue Saint-Marcel, 57000 METZ. (dossier no 2003828) - France

DAUSSAN Gérard - (nationalité française),32 rue du Fort 57050 LONGUEVILLE LES METZ (dossier no 2003828) - France

DAUSSAN André - 42, rue Saint Marcel, 57000 METZ (dossier no 2003828) - France


CABINET LAVOIX - (dossier no 2003828) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1992 n°2003828 - Publication au BOPI 1992-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30

Produit chimique ou dispositif destiné à améliorer la contexture des pièces moulées et plus particulièrement des lingots ferreux, notamment pour limiter la ségrégation de leurs constituants.