Déposée le 3 mai 1982 par DAUSSAN Jean-Charles, DAUSSAN Gérard, DAUSSAN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSSANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DAUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 42 rue Saint Marcel - 57000 - METZ - France, DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France, DAUSSAN André domicilié(e) 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALOIS PERRET CEDEX - France.
La marque DOSSANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUSSAN Jean-Charles - 42 rue Saint Marcel - 57000 - METZ - France
DAUSSAN Gérard - 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France
DAUSSAN André - 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALOIS PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218804 - Publication au BOPI 2002-04-09
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30
Renouvellement sans limitation n°2003834 - Publication au BOPI 1993-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510027 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-09-24
Produits et dispositifs utilisables en métallurgie et en fonderie et plus particulièrement produits pour l'épuration des métaux ferreux dans les appareils de transvasement, les moules et les lingotières, produits facilitant physiquement ou chimiquement le remplissage du receptacle définitif ou intermédiaire;mastics spéciaux pour la réparation et la meilleure utilisation des moules, lingotières, appareils de transvasement, fours et appareils d'élaboration;produits et dispositifs facilitant la coulée dans les moules et lingotières et canaux de coulée par action chimique, physique et mécanique; produits et dispositifs apportant un retard à la solidification, lesdits produits et dispositifs ayant généralement pour but d'obtenir un lingot ou pièce moulée de qualité améliorée ainsi que les produits métalliques obtenus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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