Déposée le 14 mai 1993 par DAUSSAN Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DALTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est DAUSSAN Jean-Charles, Gérard et André domicilié(e) 33, Route de Rombas,57140 WOIPPY (dossier no 2241826) - 57140 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2241826) - 92593 - France.
La marque DALTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DALTAB est expirée depuis le 14 mai 2013.
DAUSSAN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : DALTAB
DAUSSAN Jean-Charles, Gérard et André - 33, Route de Rombas,57140 WOIPPY (dossier no 2241826) - 57140 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2241826) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241826 - Publication au BOPI 2003-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, préparations pour l'imperméabilisation du ciment, produits pour la conservation du ciment, produits hydrofuges pour maçonnerie, produits pour la conservation de la maçonnerie, fondants pour le soudage, fondants pour le brasage.Matières à calfeutrer, étouper et isoler, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, huiles isolantes, matières isolantes, peintures isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, joints, garnitures pour joints à expansion, garnitures pour joints, laines de laitier, joints pour conduites, bagues d'étanchéité, produits réfractaires, laine minérale (isolant), mastics pour joints, papier isolant, papier d'amiante, résines artificielles, résines synthétiques, laine de scorie, fibres de verre pour l'isolation, laine de verre pour l'isolation, tubes en matières plastiques, édifices isolants, isolants fibreux, matériaux de jointement.Matériaux de construction, édifices réfractaires, matériaux de construction non métalliques,tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, briques, ciment, béton, matériaux réfractaires laitiers, revêtements de parois, tuyaux rigides non métalliques, matériaux pour scellement, matériaux pour jointement
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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