Déposée le 15 mars 1991 par DAUSSAN Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DALTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUSSAN Jean-Charles, Gérard et André domicilié(e) 33 Route de Rombas,57140 WOIPPY (dossier no 2241829) - 57140 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2241829) - 92593 - France.
La marque DALTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque DALTAB est expirée depuis le 14 mai 2013.
DAUSSAN Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : DALTAB
DAUSSAN Jean-Charles, Gérard et André - 33 Route de Rombas,57140 WOIPPY (dossier no 2241829) - 57140 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2241829) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241829 - Publication au BOPI 2003-05-06
Renouvellement sans limitation n°2018855 - Publication au BOPI 1994-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Préparations et produits pour le traitement des eaux, notamment pour la purification des eaux de piscine. Produits et préparations chimiques, désinfectants notamment pour la stérilisation des eaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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