Déposée le 14 mai 1993 par DAUSSAN Jean-Charles, DAUSSAN André, DAUSSAN Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DALFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Les déposants sont DAUSSAN Jean-Charles domicilié(e) 42 rue Saint Marcel - 57000 - METZ - France, DAUSSAN André domicilié(e) 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse, DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque DALFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUSSAN Jean-Charles - 42 rue Saint Marcel - 57000 - METZ - France
DAUSSAN André - 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse
DAUSSAN Gérard - 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241827 - Publication au BOPI 2003-05-06
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Renouvellement avec limitation le 7 mars 2013 n°2524051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07
Errata sur les renouvellements - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, préparations pour l'imperméabilisation du ciment, produits pour la conservation du ciment, produits hydrofuges pour maçonnerie, produits pour la conservation de la maçonnerie, fondants pour le soudage, fondants pour le brasage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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