DAUSSAN Gérard DAUSSAN André DAUSSAN Charles François DAUSSAN Philippe Attila Valéric DAUSSAN Jean Henri Charles
Numéro de dépôt :
1419305
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2027
Présentation de la marque DOSSALACK
Déposée le 21 juillet 1987 par DAUSSAN Gérard, DAUSSAN André, DAUSSAN Charles François, DAUSSAN Philippe Attila Valéric, DAUSSAN Jean Henri Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOSSALACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DAUSSAN Gérard domicilié(e) 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France, DAUSSAN André domicilié(e) 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse, DAUSSAN Charles François domicilié(e) 52 rue des Mélèzes - 57070 - SAINT JULIEN LES METZ - France, DAUSSAN Philippe Attila Valéric domicilié(e) 42 rue St Marcel - 57000 - METZ - France, DAUSSAN Jean Henri Charles domicilié(e) 42 rue St Marcel - 57000 - METZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque DOSSALACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUSSAN Gérard - 32 rue du Fort - 57050 - LONGEVILLE LES METZ - France
DAUSSAN André - 40 rue du Village - 1195 - BURSINEL - Suisse
DAUSSAN Charles François - 52 rue des Mélèzes - 57070 - SAINT JULIEN LES METZ - France
DAUSSAN Philippe Attila Valéric - 42 rue St Marcel - 57000 - METZ - France
DAUSSAN Jean Henri Charles - 42 rue St Marcel - 57000 - METZ - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2091878 - Publication au BOPI 1997-32
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342344 - Publication au BOPI 2007-05-29
Inscription le 30 mars 1992 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°61645 - Publication au BOPI 1992-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 23 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°182231 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 6 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°708204 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650812 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pour la protection contre le feu.Produits utilisables en métallurgie et en fonderie, plus particulièrement pour l'enduisage des parois intérieures des récipients de transvasement et des moules et lingotières de métaux ferreux en fusion et pour recouvrir la surface des bains de ces métaux en fusion depuis les appareils d'élaboration jusqu'aux moules ou lingotières y compris, afin d'éviter l'accrochage des impuretés aux dites parois intérieures, en vue d'améliorer la contexture des lingots ou des pièces moulées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Mélanges isolants réfractaires en poudre et/ou en grains et/ou en fibres destinés à réaliser des éléments isolants réfractaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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