Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif
/
TMT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TMT
DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1494725
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2008
TMT de DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif

Présentation de la marque TMT

Déposée le 19 octobre 1988 par la société DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif domicilié(e) 29, route de Rombas, 57140 WOIPPY (dossier no 2127870) - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 801 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2127870) - France.

La marque TMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TMT est expirée depuis le 19 octobre 2008.

DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : REGFILTER


DAUSSAN ET COMPAGNIE (société en nom collectif) - 29, route de Rombas, 57140 WOIPPY (dossier no 2127870) - France - SIREN 372801134


NOVAMARK - (dossier no 2127870) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1998 n°2127870 - Publication au BOPI 1998-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 23 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383949 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 22 août 1991 - Transmission de propriété n°55607 - Publication au BOPI 1991-08-22

Filtres en matière minérale et appareils à filtrer.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.