Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL RANCIO
Monsieur DAURAT-FORT Robert

Numéro de dépôt :
1121186
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL RANCIO

Déposée le 28 janvier 1980 par monsieur DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL RANCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAURAT-FORT Robert domicilié(e) Château de Nouvelles, 11350 TUCHAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque ROYAL RANCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL RANCIO est expirée depuis le 28 janvier 1990.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : St-MARTIN , CLOS ST MARTIN , CLOS ST MARTIN , CHATEAU DE NOUVELLES , CHATEAU ST MARTIN


Monsieur DAURAT-FORT Robert - Château de Nouvelles, 11350 TUCHAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Rancio.