Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST MARTIN
DAURAT-FORT Robert

Numéro de dépôt :
1726395
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2021
CHATEAU ST MARTIN de DAURAT-FORT Robert

Présentation de la marque CHATEAU ST MARTIN

Déposée le 17 juillet 1991 par DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAURAT-FORT Robert domicilié(e) Château de Nouvelles - 11350 - TUCHAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ST MARTIN est expirée depuis le 17 juillet 2021.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : St-MARTIN


DAURAT-FORT Robert - Château de Nouvelles - 11350 - TUCHAN - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201154 - Publication au BOPI 2001-06-28

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475629 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château St Martin"