CHATEAU ST MARTIN
Présentation de la marque CHATEAU ST MARTIN
Déposée le 17 juillet 1991 par DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ST MARTIN est expirée depuis le 17 juillet 2021.
DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201154 - Publication au BOPI 2001-06-28
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475629 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12