Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANEXO
DAUPTAIN OLIVIER

Numéro de dépôt :
3810448
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
ANEXO de DAUPTAIN OLIVIER

Présentation de la marque ANEXO

Déposée le 1 mars 2011 par DAUPTAIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANEXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est DAUPTAIN OLIVIER domicilié(e) 73 RUE DE LA CLASSERIE - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUPTAIN OLIVIER domicilié(e) 73 DE LA CLASSERIE - 44400 - REZE - France.

La marque ANEXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANEXO est expirée depuis le 1 mars 2021.


DAUPTAIN OLIVIER - 73 RUE DE LA CLASSERIE - 44400 - REZE - France


DAUPTAIN OLIVIER - 73 DE LA CLASSERIE - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565710 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture, décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.