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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX
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MARCEL ET LEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL ET LEON
DAUPHITEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93473975
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013

Présentation de la marque MARCEL ET LEON

Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL ET LEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX domicilié(e) 466, RUE DES MERCIERES,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2236520) - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 415 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236520) - 42400 - France.

La marque MARCEL ET LEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL ET LEON est expirée depuis le 23 juin 2013.

DAUPHITEX a également déposé les autres marques suivantes : N 7 , LA BOUTIQUE DE FLORIANE , ENFANCE , ENFANCE , MERCREDI JEUDI , LILI GAUFRETTE , MERCREDI JEUDI , LAGRISE , LILI GAUFRETTE , MON PLUS BEAU SOUVENIR


DAUPHITEX, Société par Actions Simplifiée - 466, RUE DES MERCIERES,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2236520) - 69140 - France - SIREN 303415490


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2236520) - 42400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2236520 - Publication au BOPI 2003-01-29

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264194 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484193 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270212 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 9 janvier 2002 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°338394 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Confection pour Enfants (vêtements).