Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENFANCE
DAUPHITEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4101802
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024
ENFANCE de DAUPHITEX

Présentation de la marque ENFANCE

Déposée le 30 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX domicilié(e) 466 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 915 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, Direction Juridique domicilié(e) ZI du Clos Marquet, PB 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

DAUPHITEX a également déposé les autres marques suivantes : N 7 , LA BOUTIQUE DE FLORIANE , ENFANCE , MERCREDI JEUDI , LILI GAUFRETTE , MERCREDI JEUDI , LAGRISE , LILI GAUFRETTE , MON PLUS BEAU SOUVENIR , FLORIANE


DAUPHITEX, Société par Actions Simplifiée - 466 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 303915490


FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, Direction Juridique - ZI du Clos Marquet, PB 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684076 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703245 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

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