ENFANCE
Présentation de la marque ENFANCE
Déposée le 5 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque ENFANCE est expirée depuis le 30 juin 2024.
DAUPHITEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484193 - Publication au BOPI 2008-10-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 5 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°608110 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536809 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637025 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561754 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703245 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21