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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE
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JAVA'PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAVA'PAT
DAUPHIPATE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97701496
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque JAVA'PAT

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAVA'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE domicilié(e) Zone Industrielle - avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque JAVA'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA'PAT est expirée depuis le 22 octobre 2007.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , RAVIOLES DE JACQUEMART , LES RAVIOLES DU ROYANS , SAINT- JEAN EN- ROYANS , HAYOM , AYOM , LES RAVIOLES DE JACQUEMART , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , GRAIN D'OR , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE Société Anonyme - Zone Industrielle - avenue des Allobroges, 26100 ROMANS - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, ravioles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure;poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Services de restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.