Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTIAL
DAUPHINOISE DE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
95578315
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque APTIAL

Déposée le 28 juin 1995 par la société DAUPHINOISE DE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société DAUPHINOISE DE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. Le Rival - Cidex Le Rival, 38260 LA COTE SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 680 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France.

La marque APTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTIAL est expirée depuis le 28 juin 2005.


DAUPHINOISE DE NUTRITION ANIMALE - Z.I. Le Rival - Cidex Le Rival, 38260 LA COTE SAINT ANDRE - France - SIREN 733680409


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits et substances alimentaires pour les animaux