Déposée le 5 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUPHINE COMPOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAUPHINE COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUPHINE COMPOST domicilié(e) 54 Chemin de La Colle - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 074 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAUPHINE COMPOST, M. HEDEVIN Xavier domicilié(e) 54 Chemin de La Colle - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France.
La marque DAUPHINE COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUPHINE COMPOST arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.
DAUPHINE COMPOST, SARL - 54 Chemin de La Colle - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France - SIREN 490074069
DAUPHINE COMPOST, M. HEDEVIN Xavier - 54 Chemin de La Colle - 38260 - LA COTE SAINT ANDRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609728 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-09
Engrais pour les terres ;Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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