16/9EME
Présentation de la marque 16/9EME
Déposée le 18 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 16/9EME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 16/9EME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16/9EME est expirée depuis le 18 septembre 2010.
DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501352 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501351 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06