Déposée le 18 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIN ADSHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAIL-IN-BESANÇON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHIN ADSHEL domicilié(e) 21, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel MICHAU Avocat - France.
La marque MAIL-IN-BESANÇON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUPHIN ADSHEL, Société Anonyme - 21, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS - France
Emmanuel MICHAU Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son, texte et image ; Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs ; Programmes d'ordinateurs et logiciels ; Systèmes électroniques et informatiques comprenant une gamme complète de supports et moyens d'information et de communication à l'usage des municipalités et des habitants des villes, notamment journaux lumineux, bornes interactives, panneaux électroniques magnétiques, panneaux vidéos, écrans plasma, téléphone mobile (fonctionnalités d'accès à Internet, localisation par satellite, messagerie électronique notamment). Publicité sous toute ses formes ; affichage publicitaire y compris sous format électronique ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'informations commerciales ; service de relation publique ; services d'abonnement à des journaux, revues et tout périodique ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents sous tout format y compris électronique et numérique. Services de télécommunication à savoir communications par terminaux d'ordinateurs et par terminaux d'ordinateurs reliés à des réseaux filaires et non filaires ; Services de radiodiffusion et de télévision ; Transmission et diffusion d'informations et de données par la voie des télécommunications et notamment par réseaux informatiques et téléphoniques ; Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; Services de messagerie électronique par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; Expédition et transmission de dépêches et de messages par la voie des télécommunications et notamment réseaux informatiques et téléphoniques ; Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; Services d'échange électronique de données ; Gestion de bases de données électroniques. Constitution et mise à jour de bases de données, à savoir travaux d'ingénierie informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Services de téléchargement et de reconstitution de bases de données ; Services de recherche et de traitement de données sur réseaux informatiques ; services d'indexation de données informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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