Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHE BRAND
DAUPHI-NOIX, société anonyme, quartier de la Gare, l'Albenc, 38470 VINAY.

Numéro de dépôt :
1304260
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1994
CLOCHE BRAND de DAUPHI-NOIX

Présentation de la marque CLOCHE BRAND

Déposée le 17 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DAUPHI-NOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHE BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHI-NOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque CLOCHE BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHE BRAND est expirée depuis le 17 septembre 1994.

DAUPHI-NOIX a également déposé les autres marques suivantes : FD NOIX DE GRENOBLE , DAUPHI-NOIX , DAUPHI NOIX , NOIX DU DAUPHINE , LION BRAND


DAUPHI-NOIX, société anonyme, quartier de la Gare, l'Albenc, 38470 VINAY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, noix et cerneaux, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.