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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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TOMATWICH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATWICH
DAUNAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3779242
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
TOMATWICH de DAUNAT

Présentation de la marque TOMATWICH

Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMATWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TOMATWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATWICH est expirée depuis le 3 novembre 2020.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT, Société par Actions Simplifiée - ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés à base de ces produits ; salades composées ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; boissons lactées où le lait prédomine ; cornichons ; salades de fruits et de légumes.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes fourrées, crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; gaufres ; tartes.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.