Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REPAS LIGNE & SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque REPAS LIGNE & SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 24 mars 2005 - retrait partiel n°409617 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418576 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418575 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; Sauce à salade ; Hébergement temporaire ; Hôtels.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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