Repas Gourmands
Présentation de la marque Repas Gourmands
Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Repas Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Repas Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Repas Gourmands arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.
DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 2006 - retrait partiel n°430095 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600900 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28