Marque expirée - Marque en non vigueur

PAINS DU MONDE LA FOCACCIA
DAUNAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3545741
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
PAINS DU MONDE LA FOCACCIA de DAUNAT

Présentation de la marque PAINS DU MONDE LA FOCACCIA

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS DU MONDE LA FOCACCIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DU MONDE LA FOCACCIA est expirée depuis le 21 décembre 2017.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes.

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain de mie, baguettes, petits-pains, pain complet, pain aux céréales ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.