Marque renouvelée - Marque en vigueur

Open sandwich
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3397177
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025
Open sandwich de DAUNAT

Présentation de la marque Open sandwich

Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Open sandwich » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Open sandwich a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Open sandwich arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600912 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain ; pain d'épice ; gâteaux ; pâtisserie ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.