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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384073
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT de DAUNAT

Présentation de la marque MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BELLE ASSIETTE A PATES ! DAUNAT arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs ; fromages ; charcuterie ; salades de fruits ou de légumes ; plats préparés ou cuisinés à base des produits ci-dessus ;

Farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; salades de pâtes ; sauces à salades ; sauces pour pâtes alimentaires ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes alimentaires.