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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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Les Mordus du Rugby
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Mordus du Rugby
DAUNAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3508983
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
Les Mordus du Rugby de DAUNAT

Présentation de la marque Les Mordus du Rugby

Déposée le 25 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Mordus du Rugby »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mordus du Rugby est expirée depuis le 25 juin 2017.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON - 22200 - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir imprimés, publications, livres, journaux, magazines, périodiques, revues, affiches, albums, blocs, brochures, calendriers ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes non en tissu ; papier d'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes.

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, sandwiches, pizzas, quiches ; biscuiterie ; crêpes ; gâteaux ; gaufres ; petits pains.

Edition ; divertissement sportif ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de compétitions et manifestations sportives ; remise de prix ; exploitation de publications en ligne (non téléchargeables) ; édition électronique ; production de films ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacle ; location de stades ; services de jeux proposés en ligne ; services de jeux d'argent.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.