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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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LE TRAITEUR DU MARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TRAITEUR DU MARCHE
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3060506
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2030
LE TRAITEUR DU MARCHE de DAUNAT

Présentation de la marque LE TRAITEUR DU MARCHE

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TRAITEUR DU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue, 22200 SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France.

La marque LE TRAITEUR DU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRAITEUR DU MARCHE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2030.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Bellevue, 22200 SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Inscription le 13 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°534029 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2010 n°2453375 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19

Renouvellement avec limitation le 26 août 2020 n°2757790 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Viande, poisson, Volaille et Gibier ; extraits de viande, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade;

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.