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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4248899
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET de DAUNAT

Présentation de la marque LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB CLASSIQUE PAIN COMPLET arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Pain, petits pains ; pain brioché ; sandwiches ; pain suédois ; pain viennois ; pain de mie ; pain complet, pain au céréales ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate.