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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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La Croustillante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Croustillante
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3986698
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2023
La Croustillante de DAUNAT

Présentation de la marque La Croustillante

Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Croustillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque La Croustillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croustillante est expirée depuis le 28 février 2023.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Distributeurs automatiques ;

Appareils et installations de cuisson, grille-pain, toasteurs, fours, grills [appareils de cuisson] ;

Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; potages ; soupes ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauce à salade ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.