Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque FANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par Actions Simplifiée - ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés à base de ces produits ; salades composées ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; boissons lactées où le lait prédomine ; cornichons ; salades de fruits et de légumes.
Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes fourrées ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; gaufres ; tartes.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.
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