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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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DAUNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNATURE
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3982567
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2023
DAUNATURE de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNATURE

Déposée par voie électronique le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNATURE est expirée depuis le 13 février 2023.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain d'épice ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; salades de pâtes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais coupés, salades de fruits ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.