Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « #Daunatoncopain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque #Daunatoncopain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais coupés ; agrumes ; avoine ; baies (fruits) ; blé ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; racines de chicorée ; chicorée (salade) ; citrons frais ; concombres frais ; courges ; épinards frais ; fèves fraîches ; fèves brutes de cacao ; grains (céréales) ; laitues fraîches, salades vertes (plantes) fraîches ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ; noisettes ; noix de coco ; oignons (légumes) frais ; olives fraîches ; oranges ; poireaux (porreaux) frais ; pois frais ; pommes de terre ; rhubarbe ; riz non travaillé ; seigle ; sésame ; son de céréales, son de blé.
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