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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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DAUNATIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNATIEN
DAUNAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3768182
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
DAUNATIEN de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNATIEN

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUNATIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNATIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNATIEN est expirée depuis le 21 septembre 2020.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par Actions Simplifiée - ZI de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; plats préparés à base de ces produits ; salades composées ; arachides séchées ou grillées, fruits secs ; chips (pommes de terre) ; boissons lactées où le lait prédomine ; cornichons ; salades de fruits et de légumes.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries ; crêpes fourrées, crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; gaufres ; tartes.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.