Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUNAT Pause SAVEURS
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4605524
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
DAUNAT Pause SAVEURS de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT Pause SAVEURS

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT Pause SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque DAUNAT Pause SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT Pause SAVEURS arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; potages ; soupes ; salaisons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; pain ; pâtisserie ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; brioches ; viennoiseries ; gâteaux ; crêpes ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; petits pains ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; sauce à salade ; pizzas ; sandwiches ; cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; boulgour ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de pâtes; mets à base de farine ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.