Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUNAT Pause PASTA
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4577736
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
DAUNAT Pause PASTA de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT Pause PASTA

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT Pause PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque DAUNAT Pause PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT Pause PASTA arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; potages ; soupes ; salaisons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; pain ; pâtisserie ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; brioches ; viennoiseries ; gâteaux ; crêpes ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; petits pains ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; sauce à salade ; pizzas ; sandwiches ; cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; boulgour ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de pâtes; mets à base de farine ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.