Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4187696
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2025
Présentation de la marque Daunat Menu Gourmand
Déposée par voie électronique le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Daunat Menu Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France .
La marque Daunat Menu Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daunat Menu Gourmand arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.
DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain
Déposant :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
Mandataire :
DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oignons (légumes conservés) ; olives (légumes conservés) ; compote ; compote de pommes ; confitures ; oeufs, huiles et graisses ; fromages ; charcuterie ; fruits confits ; chips de fruits ; filets de poissons ; conserves de poisson, viande, fruits, légumes ; en-cas à base de fruits ; jambon ; lard ; saucisses ; saucissons ; saumon ; thon ; crevettes roses et grises non vivantes ; potages ; juliennes (potages) ; soupes ; salaisons ; cornichons ; salades de fruits ; salades de légumes ; beignets de pomme de terre ; pommes chips, chips (pommes de terre) ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat ; macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; mousses au chocolat ; miel, sirop de mélasse ; coulis de fruits (sauces) ; crème anglaise ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; piments [assaisonnements] ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto [sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, crêpes salées ; tortillas ; tortillas fourrées à base des produits ci-dessus ; pizzas ; crackers ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers [sandwichs] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, couscous (semoule) ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.
