Marque enregistrée - Marque en vigueur

Daunat Ma Pause Pasta
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4445806
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Daunat Ma Pause Pasta de DAUNAT

Présentation de la marque Daunat Ma Pause Pasta

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daunat Ma Pause Pasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Daunat Ma Pause Pasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daunat Ma Pause Pasta arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , DAUNATELLE , TOMATWICH , PASTAWICH , DAUNATURE , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; potages ; soupes ; salaisons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; pain ; pâtisserie ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; brioches ; viennoiseries ; gâteaux ; crêpes ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; petits pains ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; sauce à salade ; pizzas ; sandwiches ; cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; boulgour ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de pâtes; mets à base de farine ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.