Déposée par voie électronique le 16 juillet 2018 par DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAUNAT Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque DAUNAT Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France
DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; potages ; soupes ; salaisons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; pain ; pâtisserie ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; brioches ; viennoiseries ; gâteaux ; crêpes ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; petits pains ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; sauce à salade ; pizzas ; sandwiches ; cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; boulgour ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de pâtes; mets à base de farine ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ;
