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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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DAUNAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAUNAT
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99791265
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2029

Présentation de la marque DAUNAT

Déposée le 5 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) ZI DE BELLEVUE - 22200 - ST-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAUNAT arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - ZI DE BELLEVUE - 22200 - ST-AGATHON - France - SIREN 344376546


M. STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 26 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502990 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408079 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-05-25

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712951 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces d'accompagnement. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces d'assaisonnement de salade, épices ; glace à rafraîchir. Restauration (service de). Produits traiteur (produits salés) à savoir préparations faites de céréales pain pâtisserie ; sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.