Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNAT
S.A. DAUNAT

Numéro de dépôt :
95590638
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque DAUNAT

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUNAT domicilié(e) Z.I. DE GRACES, 22200 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DAUNAT - France.

La marque DAUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT est expirée depuis le 27 septembre 2005.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


S.A. DAUNAT - Z.I. DE GRACES, 22200 GUINGAMP - France - SIREN 344376546


S.A. DAUNAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Viande, Poisson, Volaille et Gibier; extraits de viande, Fruits et Légumes Conservés, séchés et cuits; Gelées, Confitures, Compotes, Oeufs, Laits et Produits laitiers; Huile et Graisses Comestibles.Sauce à salade.Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du Café; Farines et préparation faites de Céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces Comestibles; Miel, Sirop de Mélasse; Levure, Poudre pour faire lever; Sel, Moutarde; Vinaigre, Sauces (condiments); Epices; Glaces à rafraichir.Restauration (service de)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.