Déposée le 19 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BISTRO'VITE ! »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON (dossier no 2328862) - 22200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2328862) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc d'Activités Bellevue,22200 SAINT AGATHON (dossier no 2328862) - 22200 - France - SIREN 344376546
CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2328862) - 75001 - France
Inscription le 28 novembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444627 - Publication au BOPI 2006-11-28
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328862 - Publication au BOPI 2006-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555468 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Viande, Poisson, Volaille et Gibier; extraits de viande, Fruits et Légumes Conservés, Séchés et cuits; Gelées, Confitures, Compotes, Oeufs, Laits et Produits laitiers; Huile et Graisses Comestibles. Sauce à salade. Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, Succédanés du Café; Farines et préparation faites de Céréales, Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces Comestibles; Miel, Sirop de Mélasse; Levure, Poudre pour faire lever; Sel, Moutarde; Vinaigre, Sauces (condiments); Epices; Glaces à rafraichir. Restauration (service de)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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