Déposée le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BAGEL PAIN MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque BAGEL PAIN MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062573.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pâtisserie et confiserie, macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments [assaisonnements] ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto [sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; pâtés à la viande ; cheeseburgers [sandwichs] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.
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