Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGAIR
DAUNAS Yves

Numéro de dépôt :
3122419
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
BAGAIR de DAUNAS Yves

Présentation de la marque BAGAIR

Déposée le 24 septembre 2001 par DAUNAS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est DAUNAS Yves domicilié(e) La Tuilerie du Briou - 45240 - MENESTREAU EN VILLETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BAGAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGAIR est expirée depuis le 24 septembre 2021.


DAUNAS Yves - La Tuilerie du Briou - 45240 - MENESTREAU EN VILLETTE - France


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Inscription le 14 mars 2002 - retrait partiel n°342827 - Publication au BOPI 2002-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2481175 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; ferme-portes (non électriques) , dispositifs mécaniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes et fenêtres, arrêts de portes et fenêtres (métalliques) , dispositifs (non électriques) de sécurité pour portes et fenêtres, dispositifs d'actionnement d'appareils mécaniques, déclencheurs de sécurité pour instruments mécaniques, dispositifs de blocage d'aiguillages de voies ferrées, dispositifs de sécurité pour coffres métalliques, coffresforts et entrepôts. Machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs, vérins (machines) , vérins de désincarcérarion (machines) , vérins de sécurité pour machines (non électriques) ; bloqueurs de sécurité pour ascenseurs, monte-charges, treuils et appareils de traction de câbles ; dispositifs pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture des portes et fenêtres ; amortisseurs (parties de machines) . Ferme-portes électriques, dispositifs d'actionnement d'appareils électriques, déclencheurs de sécurité pour instruments électriques et électroniques, déclencheurs d'alarme, actionneurs de coupe-circuits électriques, vérins de sécurité pour machines électriques. Antivols pour véhicules, arrêts de sécurité pour véhicules, dispositifs de blocage de sièges de véhicule. Armes à feu, déclencheurs d'armes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.