Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DAUMEN PERE ET FILS
/
LES CAPITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPITANS
DAUMEN PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
93455751
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque LES CAPITANS

Déposée le 11 février 1993 par la société DAUMEN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société DAUMEN PERE ET FILS domicilié(e) LE GRES F-84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 704 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DAUMEN - France.

La marque LES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPITANS est expirée depuis le 11 février 2003.

DAUMEN PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Vieille Julienne , CHATEAU VIEILLE JULIENNE , Domaine de la Vieille Julienne , CUVEE DE LA LEGENDE , AD GRANGETTE DES GRES , Chateau de la Vieille Julienne


DAUMEN PERE ET FILS - LE GRES F-84100 ORANGE - France - SIREN 383704756


Jean-Paul DAUMEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vin