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Marques déposées par DAUMEC et FilsTODO
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CHATEAU TERTRE DE PEZELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE PEZELIN
SCEA DAUMEC et Fils

Numéro de dépôt :
96624488
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE PEZELIN

Déposée le 2 mai 1996 par DAUMEC et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DE PEZELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est DAUMEC et FilsTODO domicilié(e) PEZELIN, 33410 MONPRIMBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DAUMEC et Fils - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE PEZELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE PEZELIN est expirée depuis le 2 mai 2006.


SCEA DAUMEC et Fils - PEZELIN, 33410 MONPRIMBLANC - France


SCEA DAUMEC et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERTRE DE PEZELIN