Déposée le 18 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) DAUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-26 du 26 juin 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUM domicilié(e) 22 Rue de la Tremoille - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bilalian Marguerite domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque DAUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage ; lustres, lampes d'éclairage, lampadaires, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours ; fontaines ; robinets de lavabo, de baignoires, de douches, de bidets ; pommes de douches ; bouchons de radiateurs ; objets en cristal à savoir : lustres, appliques pour éclairage ; objets en verre, en porcelaine, en faïence, en terre cuite à savoir : lustres, appliques pour éclairage.
Pâte de cristal ; métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie, joaillerie et notamment : anneaux, bracelets, broches, chaînes, colliers, médailles, perles, boucles d'oreille, bagues, pendentifs ; épingles ; coffrets à bijoux ; écrins ; épingles à cravates et de parures ; boutons de manchettes, ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; horlogerie et instruments chronométriques et notamment : horloges, pendules, montres.
Cadres ; objets en cristal à savoir : cadres ; objets en verre, en porcelaine, en faïence, en terre cuite à savoir : cadres ; miroirs (glaces) ; miroirs tenus à la main (de toilette) ; plaques de verre pour miroirs, meubles et, notamment : tables, coffrets, caves à liqueurs, consoles, guéridons, fauteuils, chaises, tabourets, paravents, jardinières ; garnitures de meubles (non métalliques) ; objets d'art en verre, bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, plâtre, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques ; panneaux décoratifs, appliques murales décoratives (non en matières textiles) ; porte-manteaux (meubles et crochets) ; porte-chapeaux, porte-livres, porte-serviettes ; poignées de porte non métalliques ; bouchons de bouteilles.
Verrerie, cristaux, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum ; porcelaines et faïences non compris dans d'autres classes ; objets en verre, en porcelaine, en faïence, en terre cuite à savoir : sculptures, statues, statuettes, figurines, flacons, coupes, coupelles, vases, flûtes, verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs, carafes, pichets, pots, gobelets, bouchons de verre, tasses, assiettes, porte-couteaux, bonbonnières, chandeliers ; verrerie, porcelaine et faïence pour les arts de la table ; objet en cristal à savoir : sculptures, statues, statuettes, figurines, flacons, coupes, coupelles, vases, flûtes, verres à boire, boîtes, seaux, bougeoirs, carafes, pichets, pots, gobelets, tasses, assiettes, porte-couteaux, bonbonnières, chandeliers.
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