Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA TERRA
DAULY Nathalie
GOBERT François

Numéro de dépôt :
3132065
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
ALMA TERRA de DAULY Nathalie

Présentation de la marque ALMA TERRA

Déposée le 19 novembre 2001 par DAULY Nathalie et GOBERT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Les déposants sont DAULY Nathalie, domicilié(e) 4, rue de l'agent Bailly, 75009 Paris - France et GOBERT François, domicilié(e) 22, avenue du château, 91800 Brunoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOBERT François - France.

La marque ALMA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMA TERRA est expirée depuis le 19 novembre 2011.


DAULY Nathalie - 4, rue de l'agent Bailly, 75009 Paris - France

GOBERT François - 22, avenue du château, 91800 Brunoy - France


GOBERT François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359209 - Publication au BOPI 2002-11-14

Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359208 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empruntes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Maisons de repos et de convalescence ; Pouponnières ; Agence matrimoniales ; Pompes funèbres ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux ; Laboratoires ; Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; Imprimerie ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Services de reporteurs ; Filmage sur bande vidéo ; Gestion de lieux d'expositions.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.