Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HERON BLEU MARINE
DAULT Hervé

Numéro de dépôt :
96632487
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque LE HERON BLEU MARINE

Déposée le 2 juillet 1996 par DAULT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HERON BLEU MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est DAULT Hervé, domicilié(e) 2, Rue Pasteur -SAINT MACAIRE en MAUGES 49450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAULT Hervé - France.

La marque LE HERON BLEU MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HERON BLEU MARINE est expirée depuis le 2 juillet 2006.


DAULT Hervé - 2, Rue Pasteur -SAINT MACAIRE en MAUGES 49450 - France


DAULT Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Tissus à usages textiles Vêtements (habillement), chaussures chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.