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Marques déposées par la société DAULLE Hubert
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JUS DE POMMES DE LARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUS DE POMMES DE LARTOIS
DAULLE Hubert

Numéro de dépôt :
92433944
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque JUS DE POMMES DE LARTOIS

Déposée le 7 septembre 1992 par la société DAULLE Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « JUS DE POMMES DE LARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société DAULLE Hubert domicilié(e) 11 Rue Notre Dame, 62161 MAROEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 798 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAULLE Hubert - France.

La marque JUS DE POMMES DE LARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUS DE POMMES DE LARTOIS est expirée depuis le 7 septembre 2002.

DAULLE Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DE L'ARTOIS


DAULLE Hubert - 11 Rue Notre Dame, 62161 MAROEUIL - France - SIREN 380798363


DAULLE Hubert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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